Réunion d’installation du 21 mars 2026 à 15 h
Élection du Maire
Détermination du nombre d’Adjoints au Maire – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°08-2026
Élection des Adjoints au Maire
Conseil municipal du 30 mars 2026
Indemnité des élus – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°09-2026
Indemnité d’un conseiller municipal délégué – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°10-2026
Délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°11-2026
Désignation de représentants chargés de représenter la commune au sein de divers organismes TE47 – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°12-2026
Désignation de représentants chargés de représenter la commune au sein de divers organismes EAU47 – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°13-2026
Désignation de représentants chargés de représenter la commune au sein de divers organismes SIVU Chenil – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°14-2026
Désignation de représentants chargés de représenter la commune au sein de divers organismes CNAS – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°15-2026
Désignation de représentants chargés de représenter la commune au sein de divers organismes SMATGM – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°16-2026
Désignation de membres aux commissions communales – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°17-2026
Nomination de correspondants ENEDIS, Défense et Sécurité – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°14-2026
Proposition de délégués titulaires et suppléants pour la Commission Communale des Impôts Directs – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°19-2026
Conseil municipal du 13 avril 2026
Vote des Taxes Foncières Bâti et non Bâti 2026 – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°20-2026
Conseil municipal du 04 mai 2026
Subventions aux associations – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°21-2026
Subvention exceptionnelle association Ines est CAP – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°22-2026
Désignation des membres à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) de Val de Garonne Agglomération – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°23-2026
Formation de groupe SST (Sauveteur Secouriste du Travail) organisée sur la commune : convention de participation inter-communes – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°24-2026
Conseil municipal du 01 juin 2026
Suppression du poste d’Adjoint Administratif 15h (cat. C) et création d’un poste d’Adjoint Administratif 11h (cat. C) – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°25-2026
Conseil municipal du 06 juillet 2026
Règlement intérieur du Conseil Municipal – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°26-2026
Délibération de révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°27-2026
Conseil municipal du 07 septembre 2026
Rapport d’Activité 2025 Val de Garonne Agglomération – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°28-2026
Désignation élu référent déchets – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°29-2026
Validation demande entreprise ROSPARS SAS – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°30-2026
Décision Modificative : PLU – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°31-2026
Nomination d’un représentant communal au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°32-2026
Convention de délégation de la compétence GEPU (Gestion des Eaux Pluviales Urbaines) et Val de Garonne Agglomération et la commune – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°33-2026
Conseil municipal du 05 octobre 2026
DM n°2 : Ajustement chapitre 012 (Charges de Personnel) – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°34-2026
Retrait de la délibération 30-2026 du 7 septembre 2026 (Rospars) pour illégalité – approuvée à l’unanimité des votants – délibération n°35-2026